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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE SAUVEGRAIN
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L'ORNE COMBATTANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORNE COMBATTANTE
IMPRIMERIE SAUVEGRAIN SA

Numéro de dépôt :
1661120
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
14/03/2001
L\'ORNE COMBATTANTE de IMPRIMERIE SAUVEGRAIN

Présentation de la marque L'ORNE COMBATTANTE

Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE SAUVEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « L'ORNE COMBATTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPRIMERIE SAUVEGRAIN domicilié(e) 24 rue Jules Gévelot, 61100 FLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves SAUVEGRAIN, Directeur Général - France.

La marque L'ORNE COMBATTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORNE COMBATTANTE est expirée depuis le 14 mars 2001.

IMPRIMERIE SAUVEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ORNE COMBATTANTE , L'ECHO DE LA SUISSE NORMANDE ET DE FLERS , L'ECHO DE LA SUISSE NORMANDE , L'ECHO DE FLERS , L'ECHO DE LA SUISSE NORMANDE ET DU BOCAGE


IMPRIMERIE SAUVEGRAIN SA - 24 rue Jules Gévelot, 61100 FLERS - France


Monsieur Yves SAUVEGRAIN, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Journaux et périodiques, livres, Edition de livres, revues, Abonnement de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.